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Étude sur l'habitat participatif et solidaire - mars 2015

Étude réalisée par Epok et L'EchoHabitants pour la Fondation de France. Travail très complet sur les projets en partenariat avec des bailleurs sociaux et les enjeux sociétaux de l'habitat participatif.

PUCA - Logement Design Pour Tous : Retour d'expérience MasCobado, habitat participatif à Montpellier - oct 2014

Lancé en 2009 avec pour ambition d’apporter des réponses aux nouveaux enjeux du logement, le programme « Logement design pour tous » retient la proposition du projet d'habitat participatif porté par l'association Habiter c'est Choisir à Montpellier. Le collectif des futurs habitants est bénéficiaire d'un accompagnement pour la rédaction du programme. Le collectif se transformera plus tard en MasCobado et le chantier de l'opération est en cours. Le document présente le projet et les phases de programmation participative.

Les Actes de la journée nationale de l'Habitat participatif du 21 juin 2014 à Lille

Plus de 250 personnes se sont retrouvé le 21 juin à Lille sur invitation de la Coordin'action, association nationale du mouvement citoyen. C'était l'occasion de faire le point sur la loi ALUR et l'évolution des projets en France.

Les Actes des Rencontres Nationales de l'Habitat Participatif de Grenoble 2012

250 pages d'échanges, débats, ateliers et bonnes pratiques. Une mine d'informations.

Dossier CETE (Centre des Études techniques de Lyon) : L'Habitat participatif - une solution pour le logement abordable? - mai 2013

"L'analyse des 393 dossiers déposés dans le cadre de l'appel à projets EcoQuartier 2011 montre l'intention de 66 communes de se lancer dans un projet d'habitat participatif. Ce type de projet a l'ambition de répondre aux besoins des futurs habitants puisque ceux-ci sont associés à la conception de leur logement mais également de permettre de réduire les coûts pour accéder à la propriété. Des opérations émergent également en-dehors des EcoQuartiers..."

Présentation de la Politique Publique pour l'Habitat Participatif, Région PACA juillet 2013

La région Provence Alpes Côte d'Azur est engagée dans le réseau national des collectivités locales en matière d'habitat participatif depuis le 29 juin 2012. Elle a décidé d'intégrer systématiquement l'habitat participatif dans ses politiques de l'habitat. Le 26 juin dernier, le Conseil Régional a voté une délibération visant l'accompagnement de projets d'habitat participatif à vocation sociale par une série de mesures concrètes.

Dossier de presse Loi ALUR

Exposé des motifs pour le Chapitre VII de la loi ALUR

Extrait de la loi ALUR (juin 2013)

"Le chapitre VII du titre Ier du présent projet de loi a pour objet de définir les sociétés d’habitat participatif et de créer deux nouveaux types de société, les coopératives d’habitants et les sociétés d’autopromotion, répondant à cette définition.

Il vise en cela à constituer un nouveau cadre juridique destiné à permettre à des personnes de se réunir autour du projet de construction ou d’acquisition de l’immeuble qui abritera leurs logements ainsi que des espaces partagés. Ces personnes ont la qualité d’associé et acquièrent donc au préalable des parts sociales de ces sociétés. Elles participent activement à la conception et aux décisions relatives à la construction ou à l’acquisition de l’immeuble, puis le cas échéant, à la gestion des immeubles."

Le Livre Blanc pour l'Habitat participatif

Le Livre Blanc de l’Habitat Participatif est un ouvrage collectif dont la rédaction et la coordination a été menée par Eco-Quartier Strasbourg en 2011, dans la lancée de l’organisation des Rencontres Nationales de l’Habitat Participatif fin 2010.

Co-signé par les associations de la Coordination Nationale des Associations de l’Habitat Participatif, ce Livre Blanc détermine un socle commun d’arguments pour faciliter le développement des initiatives citoyennes dans le domaine de l’habitat.

Les Actes des Rencontres de l'Habitat Participatif 2010

Les Rencontres ont réuni 450 personnes venues de toute la France : durant 3 jours, 70 intervenants français et étrangers ont pu partager leur expériences et leur savoirs lors d'ateliers de formation et de débats. Ecoquartier Strasbourg vient de publier les actes.
La Charte du Réseau des collectivités Le Réseau des Collectivités pour l'Habitat Participatif s'est crée en 2010 lors des RNHP à Strasbourg. Il réunit aujourd'hui une quinzaine de membres (Strasbourg, Paris, Lille, Nantes, Montpellier, Grand Toulouse Région IdF...). Une Charte a été signé en novembre 2011.
La Charte du RAHP Le RAHP (Réseau des Acteurs professionnels de l'Habitat Participatif) a signé sa Charte en 2012. Toits de Choix est l'un des membres fondateurs de cette association nationale.
Habitat Partagé ARPE Basse Normandie 2011 Un dossier de 12 pages très clair et pédagogique édité par l'ARPE Basse Normandie.
Mémoire Habitat Groupé et Aménagement participatif - 2010 Fanny DUPUIS De l'habitat groupé à l'aménagement participatif - La coproduction au cœur du quartier et de la ville durables Rédigé dans le cadre d'un stage à Toits de Choix entre févirer et août 2010, Master 2 Sociologie et Aménagement, Université Paul Valery, Montpellier