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Rechauffement climatique / énergie
Scénario énergétique de référence DGEMP-OE(2008) Rapport de synthèse de la Direction de l'Énergie et de Matières Premières et de l'Observatoire de l'Énergie sur les tendances énergétiques en France Gouvernement français 04/2008
Le rapport d'Olivier Sidler sur la rénovation des logements Olivier Sidler et son bureau d'étude ENERTECH sont des références dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments. Il a rédigé un rapport sur la question de la rénovation des logements anciens en France. Un document clair, complet et cohérent. Olivier Sidler 08/2007
Débat ADEME 30 propositions de mesures conctrètes, résultat d'un débat organisé sur internet par l'ADEME au printemps 2007 ADEME 07/2007
Ecolo Watt ligth

Ecolo Watt complet

Résumée et étude complète de Greenpeace des offres des opérateurs sur le marché d'électricité pour particuliers Greenpeace 06/2007
Guide PV Guide pour devenir producteur électricité PV (ADEME 05/07) ADEME 05/2007
GIEC Document à l'intention des décideurs du 7/4/07 IPCC 04/2007
La révolution énergétique Document édité par Greenpeace et le Conseil européen des énergie renouvelables (Erec). Le sujet est un scénario faisable pour limiter les conséquences du secteur de l'énergie sur le rechauffement climatique Greenpeace 01/2007
Rapport Stern 1 Résumée court (5 pages) d'étude estimant le coût du réchauffement climatique en version française Gouvernement anglais 10/2006
Rapport Stern 2 Résumée longue (37 pages) en version française

Gouvernement anglais

10/2006
Facteur 4 Rapport du Groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l’horizon 2050 » sous la présidence de Christian de Boissieu Gouvernement français 08/2006
Climat, Urbanisme et Habitat Avis du Conseil Économique et Scientifque de l'Assemblée Nationale de 2006, dossier très complet Assemblée Nationale 05/2006
Protocole de Kyoto Traîté international pour limiter le réchauffement climatique Conférence de Kyoto 1998
Réglementations, Labels
Synthèse du projet de Loi du Grenelle de l'environnement Le résumé des mesures du projet de loi suite au Grenelle de l'Environnement Gouvernement français 04/2008
Projet de Loi du Grenelle de l'environnement Projet de loi d'orientation suite au Grenelle de l'Environnement Gouvernement français 04/2008
Bonification du COS pour la Résidence Rietveld Lors de la séance du 17/11/08 le Conseil Municipal de Nîmes à décidé d'accorder à Toits de Choix une bonification du COS de 20% pour notre programme de la Résidence Rietveld.

Toits de Choix, Ville de Nîmles

11/2007
Étude dépassement COS Étude de l'ARENE et l'ADEME IdF sur les perspective de l'autorisation de dépassement du COS ADEME / ARENE 05/2007
Décret des modalité d'application Loi énergie décret du 15-05-2007 définissant les modalités d'autorisation de dépassement de COS pour constructions hautes performances énergétiques Gouvernement français 05/2007
Décret des modalité d'application Loi énergie décret du 15-05-2007 définissant les critères pour artibution labels HPE (Haute performances énergétiques) Gouvernement français 05/2007
Décret d'application Loi stratégie énergie décret du 06-01-2007 définissant certaines modalités d'application du loi sur les stratégies énergétiques du gouvernement du 14/07/2005 et notamment en matière d'urbanisme

Gouvernement français

01/2007
Arrêté HPE décret du 28-07-2006 définissant le label HPE (Haute Performance Energétique)

Gouvernement français

07/2006
Loi stratégie énergie loi du 14-07-2005 définissant la stratégie énergétique du gouvernement

Gouvernement français

07/2005
Arrêté RT 2005 arrêté du 24-05-2006 définissant les modalités d'application du loi sur les stratégies énergétiques du gouvernement du 14/07/2005 et notamment en définissant les performances énergétiques réglementaire RT 2005

Gouvernement français

05/2006
Effinergie Plaquette de présentation du label EFFINERGIE destiné à certifier des constructions performantes en matière d'énergie

Effinergie

Effinergie Appel à Projets Présentation de l'appel à projets lancé par l'association EFFINERGIE, l'ADEME et la région Languedoc-Roussillon

Effinergie

2007
Approche AEU Dossier de l'ADEME sur le AEU (Approche Environnementale de l'Urbanisme) ADEME
Étude dépassement COS Étude de l'ARENE et l'ADEME IdF sur les perspective de l'autorisation de dépassement du COS ADEME / ARENE 05/2007
Systèmes constructifs, Matériaux, équipements...
Passivhaus simulation Marseille Étude sur un maison passive dans la région de Marseille, réalisée par le Passifhausintsitut (en anglais) Passivhausinstitut

institutions énergie / climat construction matériaux et produits urbanisme économie et finances divers